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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SIGMA COATINGS
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SEDUCTION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEDUCTION
SIGMA COATINGS S.A.

Numéro de dépôt :
96638920
Date de dépôt :
13/08/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/08/2006

Présentation de la marque SEDUCTION

Déposée le 13 août 1996 par la Société Anonyme (SA) SIGMA COATINGS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEDUCTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-39 du 27 septembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIGMA COATINGS domicilié(e) 10, rue Henri Sainte Claire Deville, 92565 RUEIL MALMAISON CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIGMA COATINGS S.A. - France.

La marque SEDUCTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96638920.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEDUCTION est expirée depuis le 13 août 2006.

SIGMA COATINGS a également déposé les autres marques suivantes : EF RICHARDSON , PROMO-FLAG , SIGMATHIX , NOVEMAIL FLAG , MAT TOUS USAGES , BALCOAT , CELTALIS , FLAG , FLAG NOVEMAIL , SILARIO


SIGMA COATINGS S.A. - 10, rue Henri Sainte Claire Deville, 92565 RUEIL MALMAISON CEDEX - France


SIGMA COATINGS S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-05

Inscription le 23 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°267325 - Publication au BOPI 1998-11-23

Inscription le 13 mai 2004 - Changement de dénomination n°392561 - Publication au BOPI 2004-05-13

Inscription le 13 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°392560 - Publication au BOPI 2004-05-13

Publication - Publication le 27 sept. 1996 au BOPI 1996-39

Couleurs, peintures (à l'exception des peintures isolantes), vernis (à l'exception des vernis isolants), laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, peintures pour l'imperméabilisation des revêtements; matières tinctoriales; mordants (ni pour métaux, ni pour semences); résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres décorateurs